NOUVEAU : FFBB Feuille e-marque disponible pour la N3 et championnat jeunes dès maintenant afin de s'habituer - LIGUE : toutes les catégories sont ouvertes à la e-marque - DEPARTEMENT : toutes les catégories sont accessibles, sauf les catégories jeunes uniquement en janvier - EXPORT à faire obligatoirement,pour cause de soucis technique, via le pavé e-marque du bloc note de la page d'accueil du site fédéral - N'oubliez pas que dans ce cas le résultat s'inscrit automatiquement sur le site fédéral.

Divers Imprimés


Règlement Coupe de France Sénior 2014/2015:

Voici le Nouveau Règlement Coupe de France Sénior 2014/2015:

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Informations Licences:


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DOSSIER DEMANDE D'ENTENTES Hors CTC 2014-2015

DEMANDE D'ENTENTE  + CONVENTION

Pour établir une demande d'ENTENTE remplir la demande plus la convention. ATTENTION les ENTENTES, hors CTC, ne sont valables que pour évoluer en DEPARTEMENT (sauf en EXCELLENCE) et ne peuvent servir pour les obligations sportives.


IMPRIMES DEMANDES DE SURCLASSEMENT 2014-2015

IMPRIME de surclassement  ,  RECTO à imprimer sur papier couleur BLEU - VERSO à imprimer sur papier couleur BLEU

 

IMPRIME de surclassement  ,  RECTO à imprimer sur papier couleur JAUNE - VERSO à imprimer sur papier couleur JAUNE

TABLEAU DES SURCLASSEMENTS


IMPRIMES DIVERS concernant les LICENCES

A partir de la saison 2013 -2014 :

ATTENTION : ceux qui ne veulent pas prendre d'assurance doivent s'assurer que leur propre assurance les couvre bien pour le sport de compétition et doivent joindre l'attestation d'assurance à leur demande de licence. OBLIGATOIRE.-

Si vous souhaitez modifier ou annuler votre assurance, pensez à envoyer une lettre recommandée avec avis de réception en avril.


Document_CREATION- RENOUVELLEMENT  licence_1.pdf

COMMANDE d' imprimés_de mutations_et_de licences_T_.pdf

DEMANDE_de_transformation_de_licence_T_en_C_2014_2015.pdf 

(ne peuvent y prétendre que les joueurs pouvant justifier deux années consécutives au même club)

DEMANDE DE LICENCE AS

JOUEURS DE NATIONALITE  NON FRANCAISE : voir directement avec le secrétariat du Comité


Réduction d'impots

Réduction d’impôt pour les bénévoles

Dans tous les Clubs et Comités oeuvrent des bénévoles. Sans eux nos structures ne pourraient pas vivre. Des dirigeants, des parents prennent chaque semaine leur voiture à titre gracieux
Dans le cadre de la loi sur le sport du 6 juillet 2000, le gouvernement français a pris quelques mesures en faveur du monde associatif et de ses bénévoles. Il s’agit d’une certaine reconnaissance du rôle multiple et essentiel des associations (sportives, culturelles, sociales …) et du travail des bénévoles.
Exemples d’activités pouvant être prises en compte : déplacements pour réunions statutaires (Bureaux, C.A., A.G.), pour réunions commissions, pour formations

ATTENTION  SEUL LES ELUS D'UNE ASSOCIATION ET POUR LES DEPLACEMENTS AFFERENTS AU FONCTIONNEMENT  DE CETTE ASSOCIATION  PEUVENT AVOIR DROIT A CET AVANTAGE FISCAL

 DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DECLARATION

DOCUMENT A DONNER A VOTRE ASSOCIATION


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OTM - Arbitres

Feuille de rapport

Feuille de réclamation


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