Divers Imprimés

Imprimés

Saison 2013 -2014 :

ATTENTION : ceux qui ne veulent pas prendre d'assurance doivent s'assurer que leur propre assurance les couvre bien pour le sport de compétition et doivent joindre l'attestation d'assurance à leur demande de licence. OBLIGATOIRE.
2013_05_14___document_a_remplir___creationlicence_1.pdf
imprimes_mut_et_licences_t_2013_2014.pdf
 
saison 2012-  2013

Voir directement au Comité pour les joueurs étrangers ou pour tout joueur venant de l'étranger

tarifs_2012_2013.pdf

imprimes_mut_et_licences_t_2012_2013.pdf

demande_de_transformation_de_licence_T_en_C_2012_2013.pdf

DECLARATION COOPERATION TERRITORIALE

convention_CT

imprime_cooperation_territoriale

faq_coop%C3%A9ration_territoriale.pdf

Réduction d'impots

Réduction d’impôt pour les bénévoles

Dans tous les Clubs et Comités oeuvrent des bénévoles. Sans eux nos structures ne pourraient pas vivre. Des dirigeants, des parents prennent chaque semaine leur voiture à titre gracieux
Dans le cadre de la loi sur le sport du 6 juillet 2000, le gouvernement français a pris quelques mesures en faveur du monde associatif et de ses bénévoles. Il s’agit d’une certaine reconnaissance du rôle multiple et essentiel des associations (sportives, culturelles, sociales …) et du travail des bénévoles.
Exemples d’activités pouvant être prises en compte : déplacements pour réunions statutaires (Bureaux, C.A., A.G.), pour réunions commissions, pour formations

ATTENTION  SEUL LES ELUS D'UNE ASSOCIATION ET POUR LES DEPLACEMENTS AFFERENTS AU FONCTIONNEMENT  DE CETTE ASSOCIATION  PEUVENT AVOIR DROIT A CET AVANTAGE FISCAL

 DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DECLARATION

DOCUMENT A DONNER A VOTRE ASSOCIATION

OTM - Arbitres

Feuille de rapport

Feuille de réclamation